Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site Internet www.lacharente.com.

Ce site est la propriété de Charente Tourisme.

Conception éditoriale du site

Charente Tourisme
21, rue d'Iéna
CS 82407
16024 ANGOULÊME Cedex
France
Tél. : 05 45 69 79 09
Email : info@lacharente.com
N° Siret : 781 171 285 00039

Le directeur de la publication est Jean-Hubert Lelièvre, Président de Charente Tourisme.

La responsable de la publication est Christelle Durey.

Environnement technique

Conception graphique et développements techniques et fonctionnels :

Ayaline
4 Allée des Frères Montgolfier
86360 Chasseneuil-du-Poitou

Tél. : 05 46 49 41 00
Email : contact@ayaline.com
Site Web : www.ayaline.com

Hébergement :

Ayaline
4 Allée des Frères Montgolfier
86360 Chasseneuil-du-Poitou

Tél. : 05 46 49 41 00
Email : contact@ayaline.com
Site Web : www.ayaline.com

Ce site est réalisé sous le logiciel CMS open source EZ Publish et respecte les normes W3C.

Droits et propriétés

Le site www.lacharente.com a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro < déclaration en cours > au titre de Charente Tourisme - 21, rue d'Iéna - CS 82407 - 16024 Angoulême Cedex, France.

Les informations recueillies par le biais de formulaires sont uniquement destinées à Charente Tourisme et ont un caractère facultatif. Toutes vos données personnelles sont confidentielles et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Conformément à la législation, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant (article 34 de la loi « Informatique et Liberté »). Pour l’exercer, adressez-vous à : Charente Tourisme - 21, rue d'Iéna - CS 82407 - 16024 Angoulême Cedex, France.

Le site www.lacharente.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits, les marques et les noms de domaine qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de Charente Tourisme.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.222-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.

Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site www.lacharente.com, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et, notamment, aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place vers le site www.lacharente.com et à partir d’autres sites web ou d’autres ressources du réseau Internet doivent faire l’objet d’une autorisation préalable expresse écrite de Charente Tourisme.

Responsabilités

Liens hypertextes : Tous les sites ayant un lien avec le site www.lacharente.com ne sont pas sous le contrôle de Charente Tourisme et Charente Tourisme décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) quant à la connexion et au contenu de ces sites.

Contenu éditorial

Bien que Charente Tourisme veille à la qualité des informations accessibles par l’intermédiaire de son site www.lacharente.com, Charente Tourisme ne peut garantir en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et mises à jour.

Utilisation du site

En aucun cas, Charente Tourisme ou ses partenaires concepteurs ne peuvent être tenus pour responsables d’un quelconque dommage découlant de l’utilisation de ce site Internet, direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature.

Pour toute information ou remarque sur ce site, contactez Charente Tourisme : info@lacharente.com

Suivez-nous